-
Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...
-
Avis 20170489
Mairie d'Echenevex
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune :
1) la...
-
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20170890
Mairie de Condat-sur-Vezere
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au POS toujours en vigueur ;
2) la...
-
Avis 20171045
Mairie des Attaques
Copie de documents relatifs aux parcelles de ses clients cadastrées section AC n° 44 et 317 :
1)...
-
Avis 20171159
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
La copie des documents suivants :
1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...
-
Avis 20171240
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents mentionnés dans le rapport du...
-
Avis 20171260
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie des documents suivants :
1) l'accord passé entre la commune et Monsieur X ;
2) le jugement...
-
Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...
-
Avis 20171399
Mairie de Voiron
Communication des documents suivants sur lesquels la commune s'est notamment fondée pour prendre...
-
Avis 20171452
Mairie de Briel-sur-Barse
Communication du plan d'alignement de la commune.
-
Avis 20171458
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc
Communication de l'arrêté régissant l'occupation du domaine public.
-
Avis 20171619
Mairie de Larmor-Baden
Copie des documents suivants :
1) les convocations à la séance du conseil municipal du 12...
-
Avis 20162748
Mairie de Saint-Laurent-en-Gâtines
Copie de documents relatifs à la rue de la Fontaine :
1) la délibération du conseil municipal la...
-
Avis 20162981
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand...
-
Avis 20162989
Mairie de Sainte-Alvère
Copie de deux écrits dans le cadre d'une procédure d'acquisition amiable d'une parcelle...
-
Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
-
Avis 20163174
Eurométropole de Strasbourg
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, de l'ensemble des éléments...
-
Avis 20163228
Mairie du Beausset
Copie de l'alignement et du plan d'alignement de la voie communale 121 traverse de l'Estagnol et...
-
Avis 20163334
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des documents suivants relatifs à une enquête publique concernant la voie RD 900...