-
Avis 20193754
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, dans le cadre des arrêtés DOS-SDES-AUT n° 2019-95 et DOSSDES-AUT n° 2019-96 pris...
-
Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
-
Avis 20194919
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l’ensemble des instructions,...
-
Avis 20194213
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
-
Avis 20200067
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
-
Avis 20200068
Centre hospitalier de Valence
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
-
Avis 20201817
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication, par voie dématérialisée, des documents relatifs à la maison d'accueil spécialisée...
-
Avis 20202175
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Copie, dans le cadre de dysfonctionnements dans la prise en charge de X, la fille de sa compagne...
-
Avis 20202052
Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac
Communication, dans le cadre du litige portant sur la superficie d'une parcelle que lui a vendue...
-
Avis 20201129
Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
-
Avis 20201298
Centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201461
Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201469
Groupe hospitalier Seclin-Carvin
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20211203
Centre hospitalier de la Côte Basque (CHCB)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
-
Avis 20216406
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
-
Avis 20216416
Centre hospitalier de Narbonne
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
-
Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
-
Avis 20216243
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
-
Avis 20216245
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
-
Avis 20216433
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...