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Avis 20183907
Métropole de Lyon
Communication du tableau de classement unique des voies communales ou le tableau récapitulatif...
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Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
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Avis 20185335
Mairie de Chevillon-sur-Huillard
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
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Avis 20185420
Mairie de Saussay
Copie de l'arrêté municipal régissant l'implantation d'un STOP rue des Sablons.
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Avis 20185500
Office public d'aménagement et de construction de l'Oise (OPAC 60)
Communication des documents suivants :
1) le constat d'huissier concernant la façade du...
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Avis 20192350
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication de la délibération du conseil d'administration retenant les entreprises pour la...
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Avis 20193206
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des éléments relatifs à l'entretien d'une bretelle de sortie de l'A86 direction...
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Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène
Communication de la liste des chemins :
1) communaux, d'une part ;
2) ruraux, d'autre part.
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
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Avis 20204032
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication de documents relatifs à la constatation de l'excavation, de l'intervention des...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20205263
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans un format ouvert et réutilisable, soit via une plateforme de téléchargement...
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Avis 20205363
Mairie de Presle
Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...