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Avis 20142821
Mairie de Mâcon
Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud :
1) le dossier de création ;
2) le dossier de...
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Avis 20142826
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés ministériels attributifs de subventions au titre du programme « 122-01 : Aides...
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Avis 20142830
Mairie de La Rochette
Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 :
1) l'intégralité du...
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Avis 20142831
Mairie de Wahlenheim
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les tarifs...
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Avis 20142833
Ministère de la défense
Copie, au format numérique ou papier, de son dossier administratif détenu par le bureau local...
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Avis 20142843
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Communication des documents suivants relatifs au projet TECHNOCITE à Bayonne :
1) les budgets,...
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Avis 20142845
Mairie du Cannet
Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...
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Avis 20142847
Conseil régional de Martinique
Communication du procès-verbal de la réunion du comité d'hygiène et de sécurité (CHS) du 28 avril 2014.
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Avis 20142853
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Côtes d'Armor (DIRECCTE 22)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, et notamment le rapport du médecin...
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Avis 20142865
Préfecture du Gard
Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...
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Avis 20142877
Mairie de Cavan
Communication par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des titres et mandats du...
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Avis 20142889
Centre hospitalier de Pau
Communication de l'intégralité du dossier médical de son fils mineur, XXX XXX, né le 23 mai...
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Avis 20142903
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants :
1) ensemble des contrats d'exercice...
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Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock
Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...
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Avis 20142918
Direction départementale des territoires du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter accordée à...
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Avis 20143000
Communauté de communes de la région d'Yvetot
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...