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Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20183424
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes

Communication, par courrier électronique ou au format papier, des documents suivants concernant...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183456
Mairie de Lallaing

Copie de l'enregistrement des débats du conseil municipal du lundi 14 mai 2018.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183457
Mairie de Roncq

Communication des documents suivants, concernant l'école de musique : 1) la délibération du...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183855
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Communication des documents synthétisant les éléments suivants : 1) les actions de formation des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20184873
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Politique Générale
Avis 20184877
Ministère du travail

Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale
Avis 20182138
Préfecture de l'Oise

Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département dans le cadre de...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20182402
Premier ministre

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des tableaux des procédures administratives...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale
Avis 20182612
Préfecture de La Réunion

Communication des listes électorales départementales par le biais de la plateforme dédiée du...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20182954
Mairie de Wasquehal

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1)...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20176208
Mairie d'Amboise

Copie, par voie électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20180115
Mairie de Valence

Copie des documents suivants, relatifs au sondage portant sur la notoriété du maire et son...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180156
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Diffusion publique
Avis 20180175
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat

Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Logement Pollution
Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort

Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20180465
Mairie de Savigny-sur-Orge

Copie, par voie dématérialisée, de l'arrêté, pris le 11 décembre 2017 et publié le 14 décembre...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20185108
Mairie de Rochefort

Communication des documents suivants concernant la commune : 1) « les textes réglementaires qui...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20185168
Mairie de Cambo-les-Bains

Copie du courrier relatif à sa situation locative adressé en septembre 2018 par la ville à ses...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale