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Avis 20181375
Mairie de Cerisy
Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 :
1)...
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Avis 20181393
Mairie de Saint-Aventin
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20174416
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...
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Avis 20174421
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communication de la liste des contentieux en cours de la commune.
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Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.
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Avis 20174503
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants ;
1) la lettre de démission de 2017 de MonsieurX concernant...
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Avis 20174686
Communauté d'agglomération pays basque
Copie, par courrier électronique, du procès verbal intégral du conseil communautaire du 21...
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Avis 20174917
Mairie des Sièges
Copie certifiée conforme de l'intégralité du compte-rendu de la délibération du conseil...
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Avis 20175006
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) le livre de la ville de Sarcelles, commémorant le 50ème...
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Avis 20175055
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Nombre de votes par procuration pour chaque commune du département et pour chacun des scrutins...
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Avis 20175153
Mairie de Saint-Sauveur-en-Diois
Copie de documents relatifs à la construction d'un four banal sur le toit des toilettes...
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Avis 20182211
Mairie de Wingles
Communication sur CD-ROM des documents suivants :
1) les décisions du maire prises par...
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Avis 20182225
Mairie de Calais
Copie des conventions d’occupation de la salle du Minck par le Syndicat Maritime Nord pour...
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Avis 20182494
Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SYGR)
Communication de la délibération qui, au titre des charges courante du syndicat mixte, fixe les...
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Avis 20182613
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20184076
Saint-Etienne Métropole
Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...
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Avis 20182898
Défenseur des droits
Communication de l'ensemble des correspondances la concernant notamment les courriers, mails et notes.
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Avis 20183132
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire
Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.
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Avis 20172441
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...