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Avis 20143592
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des documents suivants :
1) le document recensant de façon très précise les...
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Avis 20133212
Mairie de Nanterre
Communication du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au cours des années...
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Avis 20133316
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs pour les exercices 2011 à 2013 ;
2) la...
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Avis 20133461
Mairie de Jarny
Communication des comptes des associations « la compagnie du théâtre du Jarnisy » et « le...
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Avis 20133540
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...
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Avis 20133786
Mairie d'Ambacourt
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de mise en concurrence ayant conduit à...
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Avis 20133913
Mairie de Cilaos
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bilans financiers certifiés des associations...
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Avis 20131761
Mission locale Portes de Provence
Communication des budgets de l'association Point d'accueil et d'écoute des jeunes de Montélimar...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
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Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20132056
Mairie d'Audenge
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures de...
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Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon
Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132120
Collectivité territoriale de Corse
Copie de l'état descriptif et estimatif des travaux ayant fait l'objet de l'arrêté ARR 12 01218...
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Avis 20132124
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Communication des documents suivants :
1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...