-
Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
-
Avis 20202979
Ministère de la Justice
Communication d'une copie de la décision ordonnant, à la suite de l'audience contradictoire du...
-
Avis 20202983
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux aides de la région au zoo...
-
Avis 20202990
Mairie d'Agde
Copie des documents suivants :
1) les actes d'engagement du marché public de maîtrise d'œuvre n°...
-
Avis 20203001
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du rapport de vérification et de l'ensemble des pièces de la procédure diligentée à...
-
Avis 20203007
VINCI Autoroutes
Communication du Justificatif de patrouille, suite au sinistre survenu à leur assuré le 8 mars...
-
Avis 20203008
Ministère de la Justice
Communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de sa...
-
Avis 20203009
Parc naturel régional Périgord-Limousin
Communication d'une copie des statuts du Parc naturel régional (PNR) Limousin-Périgord, ainsi...
-
Avis 20203013
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie intégrale son dossier médical...
-
Avis 20203015
Ministère de la Justice
Communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné les fouilles à nu de son...
-
Avis 20203016
Ministère de la Justice
Communication d'une copie de l'historique des commandes en cantines (mentionnant les produits...
-
Avis 20203025
Ministère de la Justice
Communication d'une copie de la décision ayant ordonné, le 8 juillet 2020, la fouille à nu de...
-
Avis 20203030
Mairie d'Ezanville
Communication de la copie des documents suivants :
1) le dossier complet du permis de...
-
Avis 20203032
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Copie de l'entier dossier administratif de son client notamment les avis de la Police aux...
-
Avis 20203040
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la...
-
Avis 20203048
Mairie de Théhillac
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'entier dossier de permis de construire...
-
Avis 20203052
Mairie de Loctudy
Copie, par courriel, de l'arrêté municipal et/ou de tout autre document administratif...
-
Avis 20203054
Mairie d'Agos-Vidalos
Copie, par courriel, de l'arrêté municipal et/ou de tout autre document administratif...
-
Avis 20203055
Mairie de Loudenvielle
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) l'arrêté municipal et/ou de tout autre...
-
Avis 20203057
Mairie de la Séguinière
Copie, par courriel, de l'arrêté municipal et/ou de tout autre document administratif...