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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la révision...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135125
Mairie d'Amiens

Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon

Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...

30/01/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141492
Etablissement public foncier de Normandie

Copie de documents relatifs à l'acquisition d'un ensemble immobilier cadastré AV n° 71 sis à...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141630
Mairie de Puteaux

Copie des documents suivants : 1) le courrier de la société COSIGIM en date du 1er octobre...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141805
Mairie de Paris

Consultation de photographies relatives à des travaux concernant un plancher, partie commune de...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20141821
Mairie de Combaillaux

Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment : 1) l'annexe III 3.a :...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141872
Mairie d'Aurillac

Copie par courriel de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 24 du 17...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle

Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142072
Mairie de Garcelles-Secqueville

Copie de documents relatifs à l'approbation et à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142086
Mairie de la Perche

Copie des documents suivants : 1) la délibération par laquelle le conseil municipal de la...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142110
Mairie de Tourves

Copie des documents suivants : 1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142224
Mairie de Montady

Communication des documents suivants : 1) le règlement du plan d'occupation des sols...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142308
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142513
Mairie de Meucon

Copie des documents suivants relatifs à sa cousine Madame XXX XXX afin de compléter une requête...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval

Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...

24/07/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20142695
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux de création du rond point des rues de la...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142865
Préfecture du Gard

Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Risques naturels
Avis 20140633
Mairie du Pecq

Copie du cahier des charges relatif à la zone de protection du patrimoine architectural, urbain...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs