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Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Sans objet/Communiqué

Avis 20132975
Mairie de Parthenay

Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay : 1) le dossier...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133004
Ministère de la défense

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20133048
Préfecture du Morbihan

Copie du mémoire en réponse produit par la SAS XXX XXX dans le cadre de l'enquête publique...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20134196
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants, concernant l'exploitation par la SARL XXX XXX d'une...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134296
Préfecture de l'Aude

Communication de l'entier dossier présenté par la société XXX, ayant abouti à la délivrance de...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134478
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) la correspondance du préfet du Val-de-Marne, accompagnée de...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134479
Météo France

Copie des documents suivants : 1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134480
Météo France

Copie des documents suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130260
Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130262
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130276
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant l'examen des demandes de reconnaissance de...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130348
Préfecture de la Gironde

Communication des documents suivants, relatifs au garage exploité successivement par Messieurs...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)

Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130588
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130668
Préfecture de la Moselle

Communication des éléments suivants relatifs à la remise en état, par la société Rétia, de...

14/03/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20130687
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130689
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130690
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels

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