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Avis 20143740
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la société XXX XXX...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144067
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144084
Ministère de l'intérieur
Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
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Avis 20134626
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) les annexes de l'arrêté...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20134695
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)
Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune de Barneville-Carteret à la DREAL de...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20134745
Mairie de Barneville-Carteret
Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune à la direction régionale de...
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Avis 20135249
Pontivy communauté
Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...
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Avis 20141543
Préfecture du Morbihan
Consultation des mémoires en réponse produits lors des enquêtes publiques de type...
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Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...
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Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication des documents suivants :
1) la correspondance et les documents associés, échangés...
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Avis 20141935
Préfecture du Jura
Communication, sur cédérom, par courriel ou par télécopie, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20141970
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la société XXX sise à XXX-XXX :
1)...
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Avis 20141988
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie sous forme électronique du rapport d'étape rendu le 15 janvier 2013 par l'Autorité...
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Avis 20142282
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs aux forages d'exploration dans les communes d'Avion et de...
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Avis 20142436
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Copie de la synthèse des observations du public résultant de la consultation du public sur le...