Recherche - CADA

Patrimoine Sans objet/Communiqué

Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
Avis 20220274
Musée du Louvre

Communication des documents suivants : 1) copie électronique de la totalité des rapports de...

10/03/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20220653
Ministère de la culture

Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20220778
Ministère de la culture

Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20224120
Mairie de Colmar

08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20224124
Ministère de la culture

08/09/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20226892
Ministère de la culture

15/12/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20231071
Ministère de la culture

30/03/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine

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