Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Patrimoine Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 68 sur 68 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la culture 7 Ministère de la culture et de la communication 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Mairie d'Alès 2 Mairie de Céret 2 Mairie de Riscle 2 Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse 2 Mairie de Tartas 1 Mairie de Saint-Étienne-du-Grès 1 Centre Pompidou-Metz

Séances

21 07/05/2015 11 15/12/2016 3 10/03/2022 2 18/02/2016 2 31/03/2020 2 04/06/2020 2 08/09/2022 1 21/02/2013 1 11/04/2013 1 04/07/2013

Mots-clés

33 Subvention 2 Musée 2 POS-PLU 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Déchets 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

11 Finances Publiques Et Fiscalité 11 Finances Locales 13 Loisirs 10 Culture 13 Loisirs 12 Culture 22 Finances Publiques Et Fiscalité 22 Finances Locales 26 Culture 26 Enseignement

Conclusions

7 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf établissement de document 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

62 Affaire courante 5 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support