-
Avis 20141191
Mairie de Chaumont-en-Vexin
Copie de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 7 juin 1935, sachant que le maire demande...
-
Avis 20141200
Université de la Réunion
Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...
-
Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...
-
Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz
Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...
-
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)
Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...
-
Avis 20140233
Mairie de Gagny
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...
-
Avis 20142972
Ministère de la défense
Copie sans occultation et par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
-
Avis 20143097
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication d'une copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 du...
-
Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la photographie de classe de 5e de son...
-
Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...
-
Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le bulletin scolaire du troisième...
-
Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...
-
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
-
Avis 20133931
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier ouvert au nom de son...
-
Avis 20133936
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves du baccalauréat série ES...
-
Avis 20131791
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)
Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents qu'il a...
-
Avis 20132011
Ecole maternelle de Besse-sur-Issole
Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de chacune de ses filles XXX et XXX,...
-
Avis 20132012
Ecole primaire de Besse-sur-Issole
Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de son fils XXX, comprenant un certificat...
-
Avis 20132016
Université du Sud Toulon-Var
Communication d'une copie du procès-verbal de délibération du jury prononçant son ajournement à...
-
Avis 20132046
Ecole primaire « Jean de La Fontaine » de Compans
Communication d'une copie de l'intégralité du projet d'école pour la période 2010-2013.