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Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20140895
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs au contrat de délégation de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141004
Mairie de Paris

Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution de lot n° 4 « marché de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141030
Office public de l'habitat du Morbihan "Bretagne sud habitat" (OPH 56)

Communication du détail, ligne par ligne, de l'analyse des bordereaux de prix unitaires des...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141134
Conseil général des Vosges

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141186
Mairie de Valdeblore

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141245
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc-Roussillon (SAFER 34)

Communication d'une copie du courrier adressé par la SAFER au notaire chargé de la vente des...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Gestion domaniale Réglementation
Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141324
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Copie des documents suivants relatifs à la procédure consultative concernant sa demande...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20135523
Conseil général de l'Isère

Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135998
Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Communication du rapport annuel d'activité.

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Indicateurs économiques
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136112
Premier ministre

Copie de l'avis de la Commission des participations et des transferts (CPT) du 9 janvier 2013...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Industrie
Avis 20140081
Office public de l'habitat de Reims Champagne-Ardenne (OPH 51)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour chaque lot du marché...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140085
Mairie de Mulsanne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs