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Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Communication des éléments relatifs à la tenderie : 1) le nombre d’autorisations individuelles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Chasse et pêche
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)

Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20204285
Mairie de Guidel

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20202649
Préfecture du Jura

Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20200863
Préfecture des Ardennes

Communication de la copie des relevés des mesures sonores effectuées du 20 au 22 novembre 2019...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20201117
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2018...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20201210
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Communication des documents suivants : 1) les fiches de pêches renseignées au cours des mois de...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201328
Société coopérative anonyme de l'eau des Deux-Sèvres

Communication, de préférence sous forme électronique, à la suite de l'arrêté inter-préfectoral...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195642
Préfecture de La Réunion

Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20195827
Préfecture de la Vienne

Communication des avis émis par les différents services de l’État, consultés dans le cadre des...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20195871
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Communication de la convention passée entre la communauté d'agglomération et le syndicat...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20195906
Mairie de Rouge

Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Marché public
Avis 20200540
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)

Communication, soit au format informatique soit au format papier, des documents relatifs aux...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211003
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, à la suite de la mise à jour au 16 janvier 2020 de la liste des entreprises de...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Contrôle Installations classées Inspection Agrément
Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles
Avis 20212193
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...

06/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Handicap - invalidité
Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique

Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réutilisation Mise en ligne
Avis 20211780
Mairie de Breteil

Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Budgets et comptes

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