Recherche - CADA

Territoriale Sans objet/Communiqué

Avis 20176194
Mairie de Guillestre

Copie des documents suivants de préférence au format papier ou par courrier électronique : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180073
Mairie de Guemps

Communication des délibérations portant sur le temps de travail.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20180082
Mairie de Quincy-Voisins

Copie, par papier ou par courrier électronique, sous format excel, du listing des agents de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20180094
Mairie de Bagnols-sur-Cèze

Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180132
Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)

Copie des documents suivants, relatifs à la baisse de ses coefficients IEMP (indemnité...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180169
Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31)

Copie, aux élus syndicaux du SMEA qui sont membres des CAP du centre de gestion, de la liste des...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20180251
Mairie de Saint-Quay-Portrieux

Copie de la liste des nouveaux postes attribués, ou en cours de recrutement, à temps partiel ou...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20180361
Mairie de Lapalud

Communication de la délibération du conseil municipal portant création du poste de chargée de...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20180408
Mairie de Pantin

Copie par envoi postal de l'arrêté de détachement de Madame X dans le cadre d'emploi de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180421
Mairie de Montpellier

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier médical de son client.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) concernant Monsieur X : a) l'avis de publicité ou de vacance...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française

Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne

Communication de préférence par voie électronique des documents suivants : 1) le procès-verbal...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services Formation professionnelle
Avis 20185156
Mairie de Pougues-les-Eaux

Communication, par courriel, du protocole d’accord sur le temps de travail et ses avenants.

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20185198
Eurométropole de Strasbourg

Communication, dans le cadre de l'indemnisation due à son client au titre de la perte de...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale
Avis 20185337
Conseil départemental de la Haute-Marne

Communication, dans le cadre de la demande de prolongation de congé longue maladie formulée par...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20190082
Mairie de Paris

Communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont

Copie des documents suivants : 1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...

18/04/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20190472
Conseil départemental des Deux-Sèvres

Communication de l'avis rendu par le comité technique lors des réunions des 23 octobre et 13...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de la liste électorale du département...

18/07/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale Liste électorale Territoriale Effectif