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Avis 20191437
Service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin (SDIS 68)
Communication de la délibération fixant les conditions de mise à disposition de la fédération...
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Avis 20192250
Mairie de Lognes
Copie ou consultation des délibérations suivantes relatives à la prime d'été :
1) la...
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Avis 20192455
Mairie de Marseille
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires des 19 avril 2018 et...
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Avis 20192941
Mairie de Nemours
Communication, pour chacun des agents suivants Madame X, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20192977
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)
Communication de l'ensemble des tableaux d'avancement à jour au 1er janvier 2019.
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Avis 20202759
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
Communication d'une copie du dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20202765
Ministère des armées
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés portant son...
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Avis 20202821
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication, à la suite de ses deux recours demandant la révision du commentaire relatif à...
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Avis 20202825
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du tableau d’avancement à la hors-classe des professeurs certifiés pour les...
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Avis 20202859
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de son dossier professionnel dans le but de compléter le questionnaire préalable à...
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Avis 20202963
Ministère de l'Intérieur
Communication, pour la partie le concernant, des procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20203204
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les différents contrats...
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Avis 20203345
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie des rapports, accompagné des avis hiérarchiques et des bordereaux...
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Avis 20203473
Ministère des armées
Communication des documents suivants concernant son client:
1) son dossier médical constitué du...
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Avis 20203945
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces versées au dossier administratif individuel de sa...
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Avis 20200185
Ministère de la Culture
Copie par courriel du courrier adressé par une sous-directrice au médecin agréé, le docteur X.
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Avis 20200191
Bordeaux Métropole
Communication de la copie du contrat de travail par lequel Madame X a été recrutée en qualité de...
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Avis 20200225
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant le reliquat de ses congés acquis avant sa mobilité...
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Avis 20200558
Mairie de Clarensac
Communication de la copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5...
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Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...