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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20181423
Mairie de Bougival

Copie de documents relatifs à la préemption de la parcelle AM 137 sise Chemin des Bas Cochets et...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20181432
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie de documents relatifs au projet de construction d'un programme immobilier à l'emplacement...

12/07/2018 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20181438
Syndicat Mixte Touraine Propre

Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 : 1) les études portant sur le...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20181469
Mairie de Joinville-le-Pont

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la note technique produite par le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181478
Mairie de Nantes

Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » : 1) les décisions du...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20181522
Mairie de Cergy

Copie du formulaire nécessaire à la constitution d'une demande d'autorisation d'occupation du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181531
Mairie du Perreux-sur-Marne

Copie des plans annexes du permis de construire accordé à la SAS X, qui a fait l’objet de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181583
Mairie d'Arcachon

Communication par courriel des documents relatifs au conseil municipal du 7 juin 2006 : 1) la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20181598
Mairie de Vivières

Communication des documents suivants, produits ou reçus depuis 1988, concernant les parcelles...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181646
Mairie de Paris

Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital

Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181751
Mairie de Vouvray

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20181784
Mairie de Courbevoie

Communication par courriel, de l'ensemble des pièces émanant du document de « programmation pour...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20181809
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication de préférence par courriel, de documents dans le cadre de l'approbation du plan...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181876
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)

Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier

Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20181903
Mairie de Barjac

Communication des documents suivants : 1) le permis, accordé en 1997, pour la construction du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer

Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU