Recherche - CADA

Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20202082
Mairie de Quiry-le-Sec

Communication des arrêtés de délégation ou de pouvoirs des membres de la municipalité, sur la...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202144
Mairie d'Auteuil-le-Roi

Communication d’une copie du compte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2019.

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202171
Mairie de Salies-du-Salat

Communication des documents suivants : 1) le grand livre des écritures comptables 2020 de la...

30/09/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202210
Mairie de Beausoleil

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convention signée, relative à l'occupation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202322
Mairie de La Rochelle (17)

Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20202346
Mairie d'Evreux

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le procès-verbal...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202536
Mairie de Fontaine-Notre-Dame

Copie du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2020 comportant la signature des...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195894
Communauté des communes Giennoises

Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des deux études suivantes : 1) le...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Commerce de détail Budgets et comptes
Avis 20200448
Mairie de Maidières

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste chronologique...

04/06/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20200599
Mairie de Bénodet

Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...

04/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Enquête publique POS-PLU
Avis 20200867
Mairie de Cherbourg-en-Cotentin

Copie des délibérations du conseil municipal relatives au terrain cadastré AS n°156 (commune de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20200990
Ministère de l'action et des comptes publics

Publication en ligne de l’ensemble des documents (dossiers et évaluations de ces dossiers)...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement
Avis 20204151
Mairie du Rouret

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents remis par les deux têtes de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20204251
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule

Communication de la copie du procès‐verbal des délibérations du 23 septembre 2015.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Forêts et parcs naturels
Avis 20202290
Mairie de Wargnies-le-Grand

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202448
Mairie de Parmain

Copie des documents suivants : 1) le règlement intérieur du conseil municipal ; 2) la...

31/12/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193305
Premier ministre

Communication des lettres de mission et des conclusions des missions suivantes : 1) mission de...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement
Avis 20210902
Mairie de Montferrand-le-Château

1) consultation du grand livre comptable ; 2) communication du document relatif à à la création...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Effectif
Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère

Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...

15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne