-
Avis 20141517
Mairie de Lyon
Communication du rapport hiérarchique rédigé par Monsieur XXX XXX, directeur des systèmes...
-
Avis 20142734
Mairie de Torigni-sur-Vire
Communication des délibérations relatives aux créations de postes destinés aux trois agents...
-
Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
-
Avis 20133537
Université de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...
-
Avis 20132786
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des documents suivant concernant son dossier d'accession à la promotion interne de...
-
Avis 20132797
Ministère de la défense
Communication de l'extrait des services militaires de son père, Monsieur XXX XXX, avec mention...
-
Avis 20124946
Préfecture de l'Ariège
Communication de la déclaration de début d'exploitation que la société XXX a dû adresser en...
-
Avis 20131187
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX :
1) l'acte de...
-
Avis 20131198
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication des documents suivants concernant la commission administrative paritaire centrale...
-
Avis 20190011
Centre hospitalier de Condom
Communication des décisions suivantes la concernant relatives à :
1) son placement en position...
-
Avis 20191774
Lycée des métiers Le Garros d'Auch
Communication, sur une clé USB, des documents figurant sur le micro-ordinateur que son client a...
-
Avis 20211670
Centre hospitalier rhumatologique d'Uriage
Communication des documents suivants, pour la période de janvier 2017 à janvier 2021 :
1) la...
-
Avis 20213546
Conseil départemental de la Guadeloupe (CD 971)
Communication, de préférence par courrier électronique, les documents relatifs à la nouvelle...