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Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
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Avis 20120670
président de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Marne
- copie de l'ensemble des comptes au titre de l'exercice 2010/2011 comprenant le bilan, le...
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Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20164343
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...
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Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
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Avis 20165568
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des cahiers des charges (ou chartes) des agricultures biologiques responsables et...
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Avis 20165726
Mairie d'Erstein
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20162125
Université Paris V René-Descartes
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20161186
Communauté de communes de Vallet
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession d'aménagement publique...
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Avis 20161491
Communauté de communes du Haut-Ségala
Communication des documents suivants relatifs à la faisabilité d'un projet éolien sur le...
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Avis 20170970
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...
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Avis 20171107
Métropole Rouen Normandie
Communication des documents afin de vérifier le fonctionnement des pépinières et hôtels...
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Avis 20171329
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20160537
Conseil départemental de la Côte-d'Or
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...
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Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...