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Avis 20161986
Mairie de Rimplas
Copie du compte rendu du conseil municipal en date du 6 février 2016.
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Avis 20162193
Mairie de Clisson
Copie des documents suivants :
1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...
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Avis 20160993
Mairie de Boisemont
Communication, de préférence en version numérique, de l’intégralité avec toutes les annexes ou...
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Avis 20160333
Mairie de Castelnau-le-Lez
Consultation des recueils des actes administratifs de la commune pour les années 1960 à1963...
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Avis 20150901
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la séance du...
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Avis 20150172
Association syndicale autorisée (ASA) du canal d'arrosage d'Ortaffa
Copie des documents suivants concernant les réunions du conseil syndical de l'Association...
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Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Communication des documents suivants :
1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
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Avis 20151942
Mairie d'Escoubès-Pouts
Communication des documents suivants :
1) les registres de délibérations mentionnant les choix...
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Avis 20144691
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal du 12 septembre 2014 portant...
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Avis 20143746
Mairie d'Aigues-Vives
Copie du registre des délibérations comportant l'ensemble des débats de la séance du conseil...
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Avis 20135150
Mairie de Longjumeau
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) relatifs au...
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Avis 20135341
Conseil général de l'Oise
Communication des documents suivants :
1) l'étude sur la perception des politiques publiques,...
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Avis 20140151
Mairie de Salses-le-Château
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de la commune pour l'année...
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Avis 20140235
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Copie des documents suivants concernant l'association saint-gilloise de développement de...
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Avis 20133962
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat, des documents...
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Avis 20132204
Mairie de Sai
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation ou le permis d'inhumer Madame XXX XXX née XXX,...
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Avis 20132869
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie des documents suivants :
1) l'enregistrement audio intégral de la séance du conseil...
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Avis 20134297
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) toutes les modifications des...
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Avis 20130810
Mairie de Puyvert
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCI La Valette Luberon et la...
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Avis 20130824
Mairie de Nieppe
Communication de toutes les délibérations du conseil municipal, pour les années 2009 à 2012.