-
Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
-
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
-
Avis 20160380
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 approuvant...
-
Avis 20160381
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1045 du 21 août 2015 approuvant...
-
Avis 20160382
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1046 du 21 août 2015 approuvant...
-
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
-
Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...
-
Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
-
Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
-
Avis 20141622
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
-
Avis 20133880
Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'affermage d'avant 2011, signé avec le...
-
Avis 20194434
Mairie de Marseille
Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...