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Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20153985
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) le prénom, le nom, la qualité et l'adresse administrative des...
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Avis 20153995
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'avis du responsable de l'unité territoriale de...
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Avis 20154200
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents administratifs...
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Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
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Avis 20154267
Office public de l'habitat Les Résidences de l'Orléanais (OPH d'Orléans)
Copie des documents suivants :
1) pour la période de 2000 à ce jour :
a) les rapports d’enquête...
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Avis 20154279
Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret (DDCS 45)
1) copie de l’ensemble des notes de service, circulaires et tout autre acte administratif...
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Avis 20154343
Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret (DDCS 45)
Copie des documents suivants pour la période de 2010 à ce jour :
1) tous les échanges entre le...
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Avis 20154360
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants :
1) le zonage des parcelles cadastrées BK 240, BK 247 et BK 248...
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20154397
Ministère des solidarités et de la santé
Communication d'un document précisant le reliquat de ses droits au chômage du service public,...
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Avis 20154407
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) les trois devis relatifs à l'achat du minibus du CCAS ;
2) les...
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Avis 20154413
Université d'Aix-Marseille
Copie de documents relatifs à la procédure de recrutement d'un professeur des universités...
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Avis 20154446
Mairie de Carros
Copie des documents suivants :
1) les assermentations pour l'année 2013 au titre de la police de...
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Avis 20144442
Mairie d'Aulos
Communication des éléments suivants :
1) les pièces comptables relatives au marché de travaux...
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Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
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Avis 20144554
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication, de préférence par courriel, des éléments suivants relatifs à la fourrière depuis...
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Avis 20144561
Météo France
Communication des documents suivants :
1) les valeurs de l'indice de température moyenne en...
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Avis 20144600
Mairie de Mougins
Communication des horaires d'ouverture et de fermeture du portillon du chemin de La Bouillide.
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Avis 20144605
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie des documents suivants :
1) l’intégralité de la documentation qui a permis de prendre les...