-
Avis 20144313
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Copie des documents suivants :
1) son contrat personnel déclaré au conseil départemental de...
-
Avis 20174424
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Communication du texte de loi qui autorise la procédure, habituelle dans un cabinet...
-
Avis 20132841
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
Communication de l'ensemble des informations (rapports, études, comptes rendus, procès-verbaux,...
-
Avis 20130710
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Seine-Saint-Denis
Communication des documents en rapport avec le rapport d'enquête et le rapport d'analyse...
-
Avis 20185839
Conseil départemental de l’ordre des chirurgiens-dentistes des Alpes-Maritimes
Communication des documents et informations suivants, à la suite du courrier du 29 mars 2018 du...
-
Avis 20220790
Conseil départemental de l'ordre des médecins des Pyrénées-Orientales
Communication de la copie papier du ou des texte(s) tiré(s) du code de la santé publique, du ou...
-
Avis 20222850
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
-
Avis 20222861
Faculté de médecine-Université des Antilles
-
Avis 20222878
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
-
Avis 20222879
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)
-
Avis 20222880
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
-
Avis 20222881
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHU)
-
Avis 20222882
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
-
Avis 20222883
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
-
Avis 20222884
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
-
Avis 20222885
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (CHU)
-
Avis 20222886
Hospices civils de Lyon (HCL)
-
Avis 20222887
Centre hospitalier universitaire de Dijon Bourgogne (CHU)
-
Avis 20222888
Centre hospitalier universitaire de Besançon (CHU Besançon)
-
Avis 20222889
Centre hospitalier universitaire de Brest (CHU)