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Avis 20164788
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des effectifs cibles de l'hôpital Émile Roux par service.
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Avis 20164807
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la liste des « effectifs cibles » par service, dont fait référence le directeur...
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Avis 20164960
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des « effectifs cibles » définis et validés par la direction fonctionnelle,...
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Conseil 20165149
Mairie de Vecqueville
Caractère communicable, à la directrice de l'école maternelle de la commune voisine dans...
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Conseil 20165167
Mairie d'Erdre-en-Anjou
Caractère communicable, à la directrice de l'école publique de la commune, de la table annuelle...
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
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Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...
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Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...
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Avis 20164259
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)
Communication de la liste des personnels comprenant les noms, prénoms, grade et service.
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Avis 20164315
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis
Copie du tableau des effectifs accompagné des procès-verbaux et des délibérations.
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Avis 20164337
Mairie d'Ornans
Communication des documents suivants :
1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...
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Avis 20171632
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail nominatifs indiquant la...
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Avis 20171653
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) le tableaux des effectifs ;
2) les postes créés ;
3)...
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Avis 20172220
Centre hospitalier spécialisé Henri Ey
Communication du tableau relatif à la situation des contractuels, comprenant notamment les...
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Avis 20172310
Mairie d'Hautmont
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 ;
2) la liste des...
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Avis 20165358
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication du tableau listant les emplois permanents au sein de la collectivité.
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Avis 20165397
Mairie de Rivesaltes
Copie de la liste des personnes recrutées entre le 1er juin et le 31 août 2016 en remplacement...
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Avis 20165499
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté portant décision d'intégration du personnel de l'association « l'Accueil »...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165576
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication de la liste des agents de la commune, avec mention de leur nom, prénom, date...