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Effectif Favorable

Avis 20164788
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des effectifs cibles de l'hôpital Émile Roux par service.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière
Avis 20164807
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication de la liste des « effectifs cibles » par service, dont fait référence le directeur...

01/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20164960
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des « effectifs cibles » définis et validés par la direction fonctionnelle,...

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière Conditions de travail
Conseil 20165149
Mairie de Vecqueville

Caractère communicable, à la directrice de l'école maternelle de la commune voisine dans...

15/12/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Effectif Institution scolaire
Conseil 20165167
Mairie d'Erdre-en-Anjou

Caractère communicable, à la directrice de l'école publique de la commune, de la table annuelle...

15/12/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec

Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X : 1) les arrêtés de...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or

Communication des documents suivants : 1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20164259
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)

Communication de la liste des personnels comprenant les noms, prénoms, grade et service.

03/11/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164315
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis

Copie du tableau des effectifs accompagné des procès-verbaux et des délibérations.

17/11/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164337
Mairie d'Ornans

Communication des documents suivants : 1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...

03/11/2016 Favorable Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20171632
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des documents suivants : 1) les contrats de travail nominatifs indiquant la...

06/07/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20171653
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac

Communication des documents suivants : 1) le tableaux des effectifs ; 2) les postes créés ; 3)...

08/06/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20172220
Centre hospitalier spécialisé Henri Ey

Communication du tableau relatif à la situation des contractuels, comprenant notamment les...

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20172310
Mairie d'Hautmont

Consultation des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 ; 2) la liste des...

21/07/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Effectif
Avis 20165358
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Communication du tableau listant les emplois permanents au sein de la collectivité.

26/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20165397
Mairie de Rivesaltes

Copie de la liste des personnes recrutées entre le 1er juin et le 31 août 2016 en remplacement...

19/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20165499
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'arrêté portant décision d'intégration du personnel de l'association « l'Accueil »...

19/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...

19/01/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes Marché public Effectif
Avis 20165576
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication de la liste des agents de la commune, avec mention de leur nom, prénom, date...

26/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale