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Avis 20211841
Mairie de Peri
Copie, par voie postale, au format papier, à sa charge, à réception du justificatif, selon le...
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Avis 20211961
Mairie de Saint-Denis-d'Oléron
Communication des documents relatifs à la procédure d'attribution de la convention d'occupation...
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Avis 20212109
Mairie de Malakoff
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des propriétés privées de la...
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Avis 20210707
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale des documents suivants concernant le projet d'achat par la commune des parcelles...
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Avis 20211416
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre d'une décision de...
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Avis 20211807
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Communication, de l'intégralité, de la convention d'occupation du domaine public signée le 7...
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Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
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Avis 20210795
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, de préférence par voie électronique, de toutes les délibérations du conseil...
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Avis 20211018
Mairie de Rocbaron
Copie des documents suivants, relatifs au classement de l'allée de l’Olivaie dans le tableau des...
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Avis 20211379
RATP
Communication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
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Avis 20211462
Mairie de Strasbourg
Communication, à la suite de l'arrêté du 25 novembre 2020 réglementant le stationnement au X,...
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Avis 20211724
Mairie de Mazayes
Communication de la copie vidimée par le maire ou par une personne ayant la délégation de...
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20210900
Mairie de Lacanau
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au vote (noms,...
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Avis 20210927
Mairie de Montgeron
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au local...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20210782
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie complète du contrat d'obligations réelles...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20210798
Mairie de Strasbourg
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de l'acte de vente et de ses éventuelles...