Recherche - CADA

Support de communication Favorable

Avis 20184584
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20184724
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185078
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185122
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185249
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20185384
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185386
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185435
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185495
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20185558
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...

20/12/2018 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès Envoi des documents Support de communication
Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles

Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180102
Direction générale des patrimoines

Reproduction, et non uniquement consultation par dérogation aux délais fixés par l'article...

19/04/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry

Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...

03/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180257
Mairie de L'Isle-d'Espagnac

Copie, et non uniquement consultation comme le propose l'administration, du rapport de...

17/05/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190238
Université de Lorraine

Copie du dossier administratif de sa cliente qui ne peut pas se déplacer pour raison médicale,...

06/06/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190379
Mairie du Lavandou

Copie à ses frais au lieu de la consultation sur place proposée par la mairie, de l'ensemble du...

27/06/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20192023
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Copie, par voie postale, des documents suivants, relatifs à sa situation, au lieu de l'envoi par...

28/11/2019 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190706
Fédération française des échecs (FFE)

Communication par courrier électronique, et non uniquement consultation sur place comme le...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès Support de communication Budgets et comptes
Avis 20190917
Mairie de Saint-Barthélémy

Communication de la copie des documents suivants, à ses frais, au lieu de la consultation sur...

26/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire
Avis 20191411
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)

Copie, par voie postale, des documents suivants, relatifs à sa situation personnelle, au lieu de...

28/11/2019 Irrecevable/Abonnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication