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Avis 20194104
Mairie d'Angoulême
Copie, sur support papier, des éléments et documents suivants ;
1) les chiffres de l'absentéisme...
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Avis 20194109
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des mails suivants reçus par le rectorat et envoyés par le lycée Paul d’Estournelles de...
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Avis 20194112
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des notes prises par une psychologue du service de santé au travail lors des...
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Avis 20194130
Pôle emploi
Communication de la copie des documents suivants :
I) relatifs aux demandes d’aide de...
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Avis 20194207
Mairie de Montceau-les-Mines
Communication du décompte complet des droits concernant sa cliente mentionnant notamment son...
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Avis 20194214
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, par envoi postal, de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier de demande de...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20194295
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie de l'accusé de réception de la déclaration de vacance du poste d'agent Contrôle jeux et...
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Avis 20194420
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs aux informations dont doivent...
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Avis 20194421
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, sous format électronique des documents relatifs aux personnels :
I) de droit...
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Avis 20194437
Ministère des Armées
Communication de la liste des noms des médecins auxquels le bénéfice du pécule a été attribué...
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Avis 20194438
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CGFPT 86)
Communication, de préférence sous format dématérialisé, après occultation des éventuelles...
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Avis 20194503
Mairie d'Avesnes-sur-Helpe
Communication des documents suivants :
1) les documents utilisés pour justifier la suppression...
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Avis 20194549
Mairie de Mougins
Communication des documents suivants :
1) les protocoles internes relatifs à l'attribution...
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Avis 20194551
Mairie de Nice
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs mentionnant la totalité des...
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Avis 20194555
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Communication des documents suivants :
1) les listes d’émargement de « Chèque Déjeuner »...
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Avis 20194567
Université de Lorraine
Communication, dans le cadre de sa candidature à la classe exceptionnelle des professeurs des...
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Avis 20194634
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est (DIRECCTE 67)
Communication du rapport dressé par l’inspection du travail du secteur de la Meuse, relatif à...
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Avis 20194713
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Consultation de son dossier de Reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP)...
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Avis 20194842
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication de l'avis de refus de la rectrice relatif à sa promotion à la classe exceptionnelle.