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Avis 20212122
Préfecture de l'Aveyron
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212594
Préfecture de la Charente
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège
Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...
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Avis 20203354
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, sur support papier à ses frais, des documents suivants :
1) relatifs au projet...
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Avis 20203377
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20203448
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des études relatives au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil,...
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Avis 20203464
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication, par courriel et par courrier recommandé avec accusé de réception, des documents...
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Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...
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Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...
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Avis 20203555
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Communication de l'intégralité du sondage commandé à l'institut français d'opinion publique...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Conseil 20203565
Mairie de Toul
Caractère communicable à une administrée dont la maison présente des fissures, des recours...
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Avis 20203670
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...