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Avis 20203680
Mairie de Saumane-de-Vaucluse
Communication, de préférence par voie de communication numérique ou à défaut par courrier papier...
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Avis 20203868
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'entier dossier déposé par la SA X...
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Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels
Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.
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Avis 20203910
Mairie de Mison
Communication du numéro des six parcelles du quartier de Bramafan, inondables en cas de crue,...
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Avis 20203991
Mairie de Gavarnie-Gèdre
Communication, par consultation, à la suite des travaux d'assainissement collectif réalisés en...
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Avis 20204081
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les plans des réseaux d’eau se situant autour de...
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Avis 20204090
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication, par consultation des archives, à la suite des travaux d'assainissement collectif...
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Avis 20204160
Préfecture de la Nièvre
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
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Avis 20204173
Préfecture de l'Aveyron
Communication, en format numérique, de l’intégralité du rapport GEODERIS intitulé « Étude...
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Avis 20204210
Communauté de communes du Pays de Montereau
Communication des documents relatifs :
1) aux réseaux d'eaux usées :
a) la copie complète de...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20204356
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de la copie des documents visés dans l'arrêté préfectoral n° 70‐2020‐08‐24‐001...
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Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...
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Avis 20204403
Préfecture du Nord
Communication, par voie électronique de préférence ou à ses frais, des documents relatifs à la...
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Avis 20204432
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format numérique, pour la période 2019, des rapports d’exploitation/d’activité...
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Avis 20210648
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication de la copie des documents suivants relatifs au raccordement de son habitation au...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...
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Avis 20210782
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie complète du contrat d'obligations réelles...