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Avis 20136111
Mairie de Bordeaux
Copie du courrier adressé à la société XXX XXX concernant les nuisances sonores générées par ses...
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Avis 20140040
Préfecture de l'Aisne
Copie intégrale du dossier attribuant le statut d'installation classée pour la protection de...
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Avis 20140062
Mairie de Reims
Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...
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Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140103
Mairie de Sartrouville
Communication des procès-verbaux d'appels et d'interventions de la police municipale relatifs...
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Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...
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Avis 20140142
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...
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Avis 20140175
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie, et non simple consultation, de l'ensemble du dossier présenté à l'appui de la demande...
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Avis 20140226
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication des relevés topographiques réalisés dans le cadre de l'étude du plan de prévention...
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Avis 20140262
Logirem
Copie des fiches récapitulatives par bâtiment du dossier technique amiante de la cité de la Busserine.
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Avis 20140307
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Communication du compte rendu de l'intervention de l'office national de la chasse et de la faune...
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Conseil 20140404
Syndicat intercommunal de l'eau de Moret Seine et Loing (SIDEAU)
Caractère communicable des documents suivants relatifs au château d'eau des Trembleaux à...
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Avis 20140448
Préfecture du Rhône
Communication des données chiffrées, modèles et hypothèses d'entrées ayant permis la mesure des...
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Avis 20140474
Mairie d'Avranches
Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.
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Avis 20140478
Préfecture du Cher
Copie de l'entier dossier au vu duquel le préfet du Cher a, par arrêté conjoint avec le préfet...
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Avis 20140555
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie de l'état initial de la faune, réalisé du printemps à l'automne 2013 par la société...
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Avis 20140584
Mairie de Dinéault
Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...
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Avis 20140608
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des rapports de contrôle effectués auprès des entreprises X. et X., spécialisées dans le...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...