Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture Favorable

Aucun résultat

«
‹
39
40
41
›
»

Résultats 821 à 816 sur 816 trouvés.

Administrations

12 ENEDIS (ex-ERDF) 9 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 8 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 8 Mairie de Paris 6 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 6 Préfecture du Pas-de-Calais 4 FranceAgriMer 4 Mairie de Savigny-sur-Orge 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Ministère des Armées

Séances

26 12/01/2017 22 31/08/2019 21 31/12/2017 16 15/09/2018 15 08/10/2015 15 31/12/2019 15 20/02/2020 15 31/03/2020 14 22/10/2015 13 15/09/2016

Mots-clés

341 Marché public 115 Délégation de service public 90 Contrats administratifs 54 Activités agricoles 31 Surfaces agricoles 29 Contrôle 23 Réglementation 22 Budgets et comptes 19 Accord-cadre 17 Commerce de détail

Thèmes

1 Agriculture 816 Agriculture 567 Marchés Et Contrats Publics 124 Agriculture 56 Régulation Économique 41 Commerce 28 Secteurs Économiques 816 Economie 816 Industrie

Conclusions

170 Favorable/Sauf commercial industriel 146 Favorable/Sauf secret des affaires 61 Défavorable/Secret des affaires 55 Sans objet/Inexistant 54 Défavorable/Commercial industriel 54 Sans objet/Communiqué 43 Favorable/Sauf vie privée 30 Incompétence/Renseignement 24 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

644 Affaire courante 120 Délégué 14 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support