-
Avis 20135150
Mairie de Longjumeau
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) relatifs au...
-
Avis 20135151
Mairie d'Eyburie
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2011 et 2012 ;
2) les budgets...
-
Avis 20135156
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
-
Conseil 20135157
Communauté d'agglomération du Val-de-Fensch
Caractère communicable de la liste des propriétés immobilières relevant des domaines public et...
-
Avis 20135163
Mairie de Porcieu-Amblagnieu
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le projet d'aménagement et de...
-
Avis 20135164
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication des montants versés, au titre des années 2011 et 2012, au fonds national de...
-
Avis 20135168
Préfecture du Bas-Rhin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son client :
1) tous les avis du...
-
Avis 20135170
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune adopté le 22 février 2013 :
1) la délibération...
-
Avis 20135172
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
La communication de l'intégralité de son dossier médical, détenue par l'hôpital Georges...
-
Avis 20135174
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...
-
Avis 20135183
Mairie de Curvalle
Copie du dossier de financement de la rénovation de l'église Saint-Pierre d'Illiergues.
-
Avis 20135184
Maison départementale des personnes handicapées des Alpes-de-Haute-Provence (MDPH 04)
Communication, de préférence sur CD-ROM, de l'intégralité de son dossier médical et...
-
Avis 20135186
Mairie de Soisy-sur-Seine
Communication des éléments suivants :
1) copie des documents suivants concernant les taxes...
-
Avis 20135187
Mairie de Langlade
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) au titre de...
-
Avis 20135188
Préfecture du Bas-Rhin
Communication d'une copie de la décision par laquelle le préfet du Bas-Rhin aurait autorisé la...
-
Avis 20135192
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
La communication de l'intégralité du dossier médical de naissance, le 30 octobre 1998 à la...
-
Avis 20135194
Mairie de Saint-Rémy
Copie de documents relatifs au PLU applicable sur le territoire de la commune, le maire ayant...
-
Avis 20135196
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales (SDIS 66)
Communication des documents suivants, relatifs au chalet des Conques, à...
-
Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...
-
Avis 20135198
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'évaluation réalisée par France Domaine concernant les parcelles BD 78, BK 207 et BK...