-
Avis 20181225
Mairie de Valleiry
Communication du rapport de l'Office national des forêts (ONF), établi à la demande du maire...
-
Avis 20181267
Mairie de La Queue-en-Brie
Communication par courriel, du rapport relatif à l'état de santé d'un cèdre centenaire qui a été...
-
Avis 20181271
Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement de Toussaint-Contremoulins
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels du délégataire (RAD) eau et...
-
Avis 20181274
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Consultation des documents suivants :
1) les rapports sur le prix et la qualité des services Eau...
-
Avis 20181295
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par publication en ligne gratuite en vue de leur réutilisation, dans un format...
-
Avis 20181357
Nantes Métropole
Communication des documents suivants déjà communiqués mais comportant des anomalies :
1) le...
-
Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion
Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...
-
Avis 20181359
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication par courriel ou au format papier, de documents relatifs aux travaux de la...
-
Avis 20181367
Mairie de Chichilianne
Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...
-
Avis 20181398
Mairie de Bouquet
Copie du rapport d'enquête du service public d'assainissement non collectif (SPANC) portant sur...
-
Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
-
Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
-
Avis 20174434
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Communication des résultats d'analyse de sédiments et de sables sur les prélèvements effectués...
-
Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
-
Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
-
Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
-
Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
-
Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...
-
Avis 20174522
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs aux dysfonctionnements de...
-
Avis 20174523
SNCF
Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.