Recherche - CADA

Environnement Favorable

Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie

Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20180777
Mairie de Tours

Caractère communicable des adresses électroniques des personnes ayant transmis par courriel...

12/07/2018 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Enquête publique
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20180822
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments notamment les constats, photos, ou...

14/06/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20180878
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs à la station d'épuration du Syndicat...

31/05/2018 Sans objet/Détruit Favorable Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20180894
Conservatoire du littoral

Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20180900
Mairie de Paris

Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...

14/06/2018 Irrecevable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...

14/06/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180953
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Communication, par publication en ligne gratuite, des documents suivants, déjà en vente sur le...

31/05/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20180975
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)

Copie de documents relatifs à la société SA Doux Plouray à la suite de rejets d'effluents dans...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181069
Office national de la chasse et de la faune sauvage - service départemental du Morbihan (56)

Communication du rapport d’autopsie pour un dauphin.

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20181114
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Copie de l'arrêté préfectoral approuvant la modification de la localisation d'un site classé...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181125
Mairie des Sables-d'Olonne

Communication du constat et diagnostic établis par les services de la mairie concernant...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181175
Préfecture de l'Eure

Copie de documents relatifs à la SAS Agriénergie (installation de méthanisation), implantée à...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées