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Avis 20162362
Préfecture de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés fixant la composition de la...
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Avis 20162597
Mairie de Colombes
Copie des documents suivants :
1) les délibérations des conseils municipaux du 30 janvier 2013,...
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Avis 20162610
Mairie de Beaumont
Communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des...
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Avis 20162624
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des enregistrements sonores des...
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Avis 20162659
Mairie de Boran-sur-Oise
Copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...
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Conseil 20160798
Mairie de Saint-Martin-de-Pallières
Caractère communicable à la mère du fils mineur d'un défunt, d'une copie du certificat médical...
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Avis 20160948
Préfecture de l'Aude
Copie, du courrier de la sous-préfète de Limoux adressé au président de la communauté de...
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Avis 20160962
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20161069
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...
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Avis 20161081
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants :
1) concernant la délibération du conseil municipal de...
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Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
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Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20161143
Mairie de Rémire-Montjoly
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 mars 2013...
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Avis 20161159
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants :
1) la délibération portant approbation du budget...
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Avis 20161161
Mairie de Sada
Communication des documents suivants:
1) la délibération du conseil municipal portant vote du...
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Avis 20161194
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie des dessins du projet joints au devis des travaux de la passerelle qui enjambe la rivière Coudre.
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Conseil 20161246
Mairie de Verniolle
Caractère communicable, au président d'une association, de la demande écrite d'un particulier...
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Avis 20161282
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents attributaires des véhicules de service...
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Avis 20161314
Communauté de communes des portes Sud du Morvan
Communication des documents suivants :
1) le montant de la taxe de séjour perçue par la commune...