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Avis 20143172
Syndicat mixte de réalisation du Port de Saint-Cast
Copie du procès-verbal de la réunion de l'assemblée délibérante du syndicat mixte, ayant donné...
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Avis 20143218
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication des documents suivants :
1) les devis, bons de commande, factures, mandats de...
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Avis 20143237
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents comptables de l’année 2013 concernant l’association Animad’o.
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Avis 20143250
Mairie de Compainville
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de l'exercice 2013 ;
2) un...
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Avis 20143283
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
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Avis 20143301
Syndicat mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs 2012 et 2013 et leurs annexes ;
2) les...
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Avis 20143378
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un extrait des formalités concernant Monsieur XXX XXX, né le 15 juillet 1947 à...
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Avis 20143493
Mairie d'Aviernoz
Copie des documents suivants :
1) les pièces comptables relatives aux mandatements des dépenses...
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Avis 20143515
Mairie d'Avrainville
Communication d'une copie des factures concernant la rénovation du lavoir et les achats et...
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Avis 20143534
Mairie de Campan
Communication du rôle des baux de La Mongie.
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Avis 20143576
Mairie d'Angervilliers
Communication du grand livre budgétaire pour les années 2004 à 2014, par consultation sur place...
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Avis 20133202
Mairie de Cuincy
Communication d'une copie du rapport sur la situation et les perspectives des finances...
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Avis 20133294
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence sous format électronique, de tous les documents relatifs aux...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20133531
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du courrier du 4 décembre 2012 par lequel la « cellule de contrôle / fiscalité des...
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Avis 20133548
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) les budgets...
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Avis 20133553
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'ensemble des factures payées en 2012 et 2013 à XXX XXX, XXX'XXX, XXX'XXX et à...
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Avis 20133557
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA)...
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Avis 20133562
Mairie de Sauvian
Copie des documents suivants relatifs à la taxe de séjour forfaitaire :
1) la délibération du...
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Avis 20133763
Cité scolaire André Chamson au Vigan
Consultation et copie des documents suivants, relatifs aux comptes du collège et du lycée pour...