-
Avis 20144809
Mairie de Saint-Denis
Communication de l'attestation du responsable de la délégation à l'enseignement primaire et...
-
Avis 20144812
Mairie de Meudon
Copie de l'intégralité du dossier administratif de leur cliente, agent contractuel.
-
Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
-
Avis 20144815
Mairie de Meudon
Communication de l'intégralité du dossier individuel de leur cliente, ancien agent contractuel...
-
Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144817
Mairie de Villars
Communication des documents et des éléments suivants relatifs à la modification du périmètre de...
-
Avis 20144819
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Communication d'une copie de toute convention liant l'association « Théâtre X X » de Saint-Saëns...
-
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
-
Avis 20144823
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie de documents concernant les activités agricoles dans la zone Natura 2000 :
1) l'entier...
-
Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20144826
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20144827
Mairie de Borgo
Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
-
Avis 20144829
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault (DDCS 34)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 26 février 2014 par lequel...
-
Avis 20144830
Ministère de l'intérieur
Communication de la fiche médicale, et non du certificat médical d'inaptitude déjà communiqué,...
-
Avis 20144831
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA)...
-
Avis 20144836
Communauté de communes du Centre Littoral
Copie, sur DVD, de l'intégralité du schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé, ou si...
-
Avis 20144838
Mairie de Saint-Illiers-la-Ville
Communication par courriel au format PDF, et non simple consultation, des comptes rendus des...
-
Avis 20144840
Mairie de Bourail
Communication des factures fournies par les entreprises qui ont travaillé à la réfection de la...
-
Avis 20144841
Agence régionale de santé du Centre (ARS 37)
Communication du document sur lequel l'ARS s'est fondée pour diffuser par courriel, le 12...
-
Avis 20144844
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) le rapport de vérification ;
2) le courrier que la SARL ADM...