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Avis 20124179
Mairie de Cysoing
Communication d'une copie de la note de synthèse explicative jointe à la convocation à la séance...
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Avis 20131152
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de tous les documents portés à...
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Conseil 20131182
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable à une personne, des demandes d'exhumation de corps et des déclarations de...
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Avis 20131199
Mairie de Manthes
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus des délibérations du conseil...
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Avis 20131218
Mairie de Rivesaltes
Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.
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Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...
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Avis 20131240
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication d'une copie de l'intégralité du document retraçant les résultats du sondage...
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Avis 20131265
Mairie de Mas-Cabardès
Communication des documents suivants, relatifs à la séance du conseil municipal du 2 novembre...
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Avis 20131329
Mairie d'Entrains sur Nohain
Consultation des documents suivants :
1) l'entière déclaration préalable du ravalement de la...
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Avis 20131472
Mairie de Préseau
Communication des documents relatifs aux indemnités versées aux élus municipaux (maire,...
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Avis 20131525
Syndicat intercommunal mixte AGEDI
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Conseil 20131569
Communauté de communes Caux vallée de Seine
1) caractère communicable de l'intégralité des comptes rendus de bureau établis lors de réunions...
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Avis 20131584
Mairie de Wintershouse
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'attribution des indemnités (IFTS, IEMP et IAT)...
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Avis 20131606
Maire de Nuits-Saint-Georges
Copie de la délibération du conseil municipal concernant les délégations de signatures au...
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Avis 20131634
Mairie de Chèze
Copie des arrêtés municipaux, des délibérations et des comptes rendus des séances du conseil...
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Avis 20131665
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication de l'ensemble des documents élaborés dans le cadre de l'enquête de satisfaction...
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Avis 20131678
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ordre du jour de toutes les séances...
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Avis 20131687
Communauté de communes du pays de Luxeuil
Communication des rapports d'activité pour les années 2010 et 2011.
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Avis 20131707
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par courrier électronique, de tous les comptes rendus et de toutes...