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Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
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Avis 20154722
Mairie de Lapalud
Copie de l'intégralité de son dossier personnel.
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Avis 20154726
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154727
Mairie de Granville
Communication des documents suivants relatifs à la création et au recrutement « d'agent de...
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Avis 20154729
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, et envoi à son domicile, de son dossier médical détenu par l'hôpital Henri Mondor...
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Avis 20154732
Communauté de communes Provence Verdon
Communication de l'avis du maire relatif à la demande du certificat d'urbanisme (CU)...
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Avis 20154733
La Poste
Communication d'une copie du tout document le concernant (rapport, certificat médical ou...
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Avis 20154734
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Copie du devoir que la demanderesse a rendu dans l'unité enseignement droit des difficultés des...
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Avis 20154735
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
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Avis 20154736
Communauté de communes du pays de Craon
Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande :
1) la copie...
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Avis 20154737
Chambre de commerce et d'industrie de Poitou-Charentes (CCI 86)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des fiches de poste de la...
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Avis 20154740
Ministère de la justice
Communication de l'intégralité de son dossier personnel et mise à jour de celui-ci, dans les...
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Avis 20154741
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, en sa qualité d'ayant droit, pour connaître les causes de la mort et faire valoir ses...
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Avis 20154742
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Copie, sur CD-ROM envoyé au domicile de sa cliente, de l'intégralité de son dossier médical,...
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Avis 20154744
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154746
Mairie de Saint-Aunès
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154747
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du certificat de notification du procès-verbal en date du 9 novembre 2007 que la...
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Avis 20154748
Mairie de Paris
Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.
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Avis 20154750
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie de l'intégralité des pièces constituant son dossier de permis de...
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Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...