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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
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Avis 20152870
Mairie de Fenouillet
Copie de l'intégralité du permis de construire délivré le 20 avril 2014 à la société SPGI pour...
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Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...
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Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...
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Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
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Avis 20153002
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation du registre des permis de construire et des déclarations de travaux de la commune.
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Avis 20153009
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...
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Avis 20153046
Mairie de Woustviller
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ;
2) s'agissant...
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Avis 20153155
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
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Avis 20153162
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Consultation des demandes de permis de construire déposées au cour de l'année 1971 concernant...
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Avis 20153205
Préfecture de la Vienne
Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...
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Avis 20153219
Mairie de Follainville-Dennemont
Consultation des documents suivants :
1) la demande de permis de construire et la déclaration...
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20153298
Mairie de Mimizan
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) le certificat...
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Avis 20153451
Mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Copie de la décision de non opposition à déclaration préalable n° 69191140022 du 2 mai 2014...
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Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne
Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...
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Avis 20151870
Mairie de Buc
Communication de l’arrêté municipal n° DP-078117-14-G0007 en date du 24 mars 2014, relatif à une...
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Avis 20151916
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, du permis de...
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Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
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Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...