-
Avis 20130334
Collectivité territoriale de Corse
Communication de l'ensemble des pièces contractuelles relatives au marché public ayant pour...
-
Avis 20130465
Mairie de Saint-Cyprien
Communication de l'intégralité du dossier concernant les travaux de voirie en cours sur la RD 22.
-
Avis 20130895
Communauté de communes Sud Estuaire
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 3 du marché public ayant pour objet la collecte...
-
Conseil 20131017
Communauté de communes de Haute-Saintonge
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
-
Avis 20131029
Mairie de Vaux-en-Couhé
Communication des documents suivants relatifs aux travaux publics réalisés au lieu-dit La...
-
Avis 20131057
Centre hospitalier de Saint Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
-
Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
-
Avis 20071604
maire de Carrières-sous-Poissy
- la copie des documents suivants concernant les photocopieuses de la mairie :
1) la liste des...
-
Conseil 20072696
directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Ain
- caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
-
Avis 20074824
maire de Cilaos
- voir avis
-
Avis 20080234
maire de Condom
- communication par consultation sur place et éventuellement délivrance de copies, des documents...
-
Avis 20081420
maire de Mazères
- consultations des documents suivants relatifs au marché public de gardiennage des bâtiments...
-
Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...
-
Avis 20124912
Pas-de-Calais Habitat
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le repérage de...
-
Avis 20124941
Mairie de Concarneau
Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu le 23 mars 2012 avec la...
-
Avis 20125100
Mairie d'Achères
Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de reprises de concessions...
-
Avis 20130137
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 7 (signalisation verticale et...
-
Avis 20050403
maire d'Aubagne
- copie de documents relatifs à la dévolution d'un marché public ayant pour objet l'entretien,...
-
Conseil 20052183
président de la Communauté de communes du Lac du Bourget
- caractère communicable à une entreprise, du bordereau de prix unitaires du précédent marché à...
-
Conseil 20053337
directeur du service départemental d'incendie et de secours d'Ille et Vilaine
- caractère communicable à un candidat non retenu, des références et marques des produits de...