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Avis 20154538
Mairie de Luri
Copie des documents suivants :
1) le cahier minute du conseil municipal du vendredi 17 juillet...
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Avis 20154583
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants :
1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...
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Conseil 20154598
Mairie de Tanavelle
Caractère communicable, à un électeur d’une section, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20154657
Mairie de Saint-Germain-du-Puy
Copie du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de la commune.
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Avis 20154690
Mairie de Soliers
Copie de l'autorisation accordée à Monsieur X pour effectuer des travaux de tronçonnage et de...
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Avis 20154785
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie de l’arrêté municipal relatif au plan de circulation expérimental.
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Avis 20154836
Mairie de Descartes
Communication des documents suivants :
1) consultation du texte intégral des délibérations du...
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Avis 20154847
Mairie de Givors
Communication des éléments suivants concernant le parc des véhicules de fonction :
1) les...
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Avis 20154890
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur un support identique à celui utilisé par la...
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Avis 20154891
Mairie de Poissy
Copie, de préférence sur un cédérom au format pdf ou word, des documents suivants :
1)...
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Avis 20154896
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des déclarations de candidature aux élections municipales de 2014 concernant les...
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Avis 20154974
Syndicat intercommunal de cylindrage
Copie des documents suivants :
1) les statuts du Syndicat intercommunal de cylindrage ;
2) la...
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Avis 20155064
Ministère de l'intérieur
Communication des circulaires précisant les modalités d'application des dispositions de la loi...
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Conseil 20155079
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Avis sur le projet de loi pour une République Numérique.
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Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie des documents suivants :
1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...
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Avis 20155161
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération du 19 juillet 2015...
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Avis 20155193
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication des 2 procès-verbaux des deux dernières séances du conseil municipal de...
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Avis 20155207
Mairie de Grasse
Communication, de préférence par courrier électronique ou par courrier postal, des documents...
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Avis 20155212
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal, pris en avril 2014, portant délégation de Madame X.
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...