Recherche - CADA

Activités sportives Affaire courante Favorable

Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène : 1) le rapport...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20172366
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à une manifestation sportive motorisée dite « la piste des...

21/07/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20165608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de l'intégralité du dossier concernant le projet d'un nouveau centre nautique présenté par...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...

23/06/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Activités sportives
Avis 20162608
Mairie de Servanches

Consultation de documents relatifs à l'implantation d'un ball-trap permanent : 1) la demande ou...

07/07/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Permis de construire
Avis 20162676
Mairie de Lagord

Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...

07/07/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20154748
Mairie de Paris

Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.

05/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Conseil 20154818
Mairie de Névache

Caractère communicable, à un particulier, de la convention passée avec Monsieur X, musher...

19/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20150467
Mairie de Noisy-le-Sec

Communication d'une copie de la convention d'occupation ou de location de la salle municipale de...

05/03/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20153106
Mairie de Sollies-Pont

Copie des documents suivants se rapportant à l'accident survenu le 18 septembre 2014 au...

10/09/2015 Favorable Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité Activités sportives
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20174547
Préfecture de l'Isère

Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Activités sportives
Avis 20174137
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie de documents relatifs à l'« exploitation d'un aérodrome à usage privé par le centre Ecole...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Activités sportives
Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)

Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20173139
Préfecture du Cher

Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20134917
Communauté urbaine de Lyon

Communication d'une copie du registre d'occupation des loges du stade de Gerland pour la saison...

16/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Spectacle
Avis 20136005
Préfecture de l'Isère

Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...

06/06/2013 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique Activités sportives
Avis 20140160
Ministère de l'intérieur

Communication d'une copie de la liste nominative des membres composant la commission nationale...

13/02/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Contrôle Pollution Activités sportives
Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne : 1) le budget et...

24/10/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention