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Avis 20142056
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)
Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...
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Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
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Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20122233
président de l'université de Paris 8
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
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Avis 20122273
président de l'université de Rennes 1
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
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Avis 19991718
principal du collège Emile Zola de Chateaudun
- possibilité pour le syndicat intercommunal de se voir communiquer les noms des élèves...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...