-
Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
-
Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...
-
Conseil 20140010
Mairie de Saint-Geniès-de-Comolas
Caractère communicable du compte rendu établi par une psychologue du travail à la suite de...
-
Avis 20140502
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du conseil des...
-
Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Conseil 20143535
Mairie de Lunel
Caractère communicable aux héritiers, ayants droit et tiers des documents par lesquels les...
-
Avis 20143582
Mairie de Puteaux
Communication des documents suivants relatifs au séjour linguistique en Ecosse, du 11 au 24...
-
Avis 20133158
Mairie de Meudon
Communication d'une copie de tous les documents relatifs à l'étude réalisée en novembre 2012 par...
-
Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
-
Avis 20133959
Mairie de La-Lande-de-Goult
Communication de la lettre du 5 avril 2012 de la présidente du parc régional Normandie-Maine...
-
Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
-
Avis 20132268
Mairie de Reims
Communication d'une copie intégrale et non partielle (c'est-à-dire avec les « résultats...
-
Avis 20132433
Mairie de Wavrin
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la commune de...
-
Avis 20132499
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication d'une copie de l'enregistrement de l'intégralité des propos tenus par Monsieur XXX...
-
Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
-
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
-
Avis 20133098
Mairie de Saint-Denis
Communication des autorisations d'occupation temporaires (AOT) établies à la suite de la...
-
Avis 20133152
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des répertoires des invités de la ville de...
-
Avis 20134440
Mairie d'Aubrives
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre...
-
Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...