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Avis 20221960
Lycée Paul Langevin de Suresnes
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Avis 20221971
La Poste
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Avis 20221989
Direction de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités - Martinique (DEETS 972)
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Avis 20221994
Secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
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Avis 20222003
Mairie de Sergines
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Avis 20222010
Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités du Rhône (DDETS 69)
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Avis 20222165
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et assainissement non collectif de Louvergny (SIAEP 08)
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Avis 20220835
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) le document unique d’évaluation...
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Avis 20220888
Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de l'Oise (DDETS 60)
Communication de la copie des documents suivants relatifs à l'association X :
1) les statuts et...
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Avis 20220892
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication, à la suite de l'accident du travail dont a été victime l'intéressé le 22 juin...
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Avis 20220895
Mairie de Plaisir
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, à la suite de précédentes transmissions...
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Conseil 20220904
Mairie de Larçay
Caractère communicable, à un administré, des courriers relatifs aux dégâts causés par la...
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Avis 20220923
SYCLUM
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme actuel au 1er janvier 2022 et celui le...
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Avis 20220958
Mairie de Marseille
Communication, dans le cadre des procédures de péril et d’insalubrité concernant son bien sis au...
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Avis 20220971
Société protectrice des animaux (SPA siège)
Communication, par courrier électronique, au format excel ou CSV pour les registres...
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Avis 20220984
Centre hospitalier du Mans
Communication des listes des agents promouvables pour les avancements de grades ainsi que pour...
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Avis 20220993
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, sous format papier ou numérique, à ses frais, des documents suivants :
1) le ou...
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Avis 20220999
Tribunal judiciaire d'Avignon
Communication, des documents suivants, concernant X, de la direction départementale de la...
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Avis 20221047
Ministère de l'intérieur
Communication des fiches PEGASE relatives aux deux appels téléphoniques passés par sa compagne...
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Avis 20221078
Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CD 28)
Communication, de préférence sous forme électronique, à la suite de précédentes transmissions...