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Avis 20212468
Mairie de MilhacCommunication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie des études et des plans de...
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Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès AgglomérationCommunication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.
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Avis 20216496
Mairie de CodaletCommunication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...
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Avis 20222726
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
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Avis 20227031
Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
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Avis 20226020
Mairie de Briis-sous-Forges24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Eau Transports publics Commerce de détail Budgets et comptes Contrats administratifs
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Avis 20226157
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
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Avis 20225476
Syndicat mixte des eaux de Beaufort
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Conseil 20230475
Syndicat intercommunal des eaux de l'Ardour